MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.npswindowtech.fr est édité par la société NPS WINDOW TECH,
située 42, avenue Delecroix – 59510 HEM – France
Tél.: 03 20 12 32 08
RCS Lille B 484 489 562
N° TVA intra FR 37 484 489 562
SIRET 000 000 000 000 00

RÉALISATION DU SITE INTERNET

Serenad Communication
Résidence la Filature – Rue des Navettes
59840 PÉRENCHIES
Tél.: 03 20 70 14 41
www.serenad.fr

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX (FRANCE)

INFORMATIONS ÉDITORIALES

Directeur de la publication : Rémi CARCELLE
Responsable éditorial : Rémi CARCELLE

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

NPS WINDOW TECH se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves ces conditions.

DROITS D’AUTEUR & COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d’image présents sur le site www.npswindowtech.fr sont la propriété de la société NPS WINDOW TECH ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation  par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax).
Seuls les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

⇒ gratuité de la diffusion ;
⇒ respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
⇒ ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention « © NPS WINDOW TECH – Droits réservés ».

Pour tout autre demande sur support papier ou électronique contacter :

NPS WINDOW TECH
42, avenue Delecroix
59510 HEM – France
Tél.: 03 20 12 32 08
contact@film-nps.com

STATISTIQUES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ; aucune information personnelle n’est cédée à des tiers ; aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

LIENS & CRÉATIONS DE LIENS

Le site de NPS WINDOW TECH autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

⇒ de ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
⇒ de ne pas utiliser la technique du lien profond dis « deep linking » pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc…) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc…), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
⇒ que la balise du lien mentionne « NPS WINDOW TECH »

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, NPS WINDOW TECH a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte.
Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

 


©NPS Window Tech 2016 - Serenad
Mentions légales